Tout d’abord, nous précisons que les présentes mentions légales informent les utilisateurs du site brumedesenteur.fr, conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN).
1. Informations légales
L’entreprise individuelle Sandra Girard Levitte édite ce site sous le nom commercial Brume de Senteur.
- Propriétaire du site : Sandra Girard Levitte
- Adresse postale : 10 bis rue du 19 mars 1962, 45340 Chambon-la-Forêt, France
- SIRET : 53829087500029
- TVA : L’entreprise bénéficie de la franchise en base. Ainsi, la TVA est non applicable (art. 293 B du CGI).
- Responsable de la publication : Sandra Girard Levitte
- Email : contact@brumedesenteur.fr
- Téléphone : 06 11 97 44 59
2. Hébergement
Ensuite, la société Hostinger International Ltd. assure l’hébergement du site.
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web : https://www.hostinger.fr
3. Description des services
Le site brumedesenteur.fr propose la vente en ligne de produits de parfumerie et de brumes parfumées. Par ailleurs, nous destinons ces articles exclusivement à un usage personnel ou domestique.
4. Propriété intellectuelle
Sandra Girard Levitte détient tous les droits de propriété intellectuelle sur les éléments du site. Par conséquent, nous interdisons formellement toute reproduction ou adaptation des textes, images et logos sans une autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée engagera votre responsabilité.
5. Responsabilité
Toutefois, bien que nous vérifiions régulièrement la fiabilité des informations, nous ne pouvons garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. De ce fait, l’utilisateur consulte ce site sous sa propre responsabilité.
6. Règlement des litiges
Enfin, nous privilégions toujours une solution amiable pour vos réclamations. Néanmoins, si un litige persiste, vous pouvez saisir un médiateur de la consommation. De plus, la Commission Européenne propose une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible ici : https://ec.europa.eu/consumers/odr/ .